Glossaire
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- Webmestre : Personne physique responsable du site Internet.
Propriétaire et/ou éditeur du site
- Webmestre : Nicolas PIED (Obtenir l’email du webmestre)
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Déclaration CNIL
La loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 encadre la mise en oeuvre des fichiers ou des traitements de données à caractère personnel qu’ils soient automatisés ou manuels.
Le site Internet www.kbups.org procédant à la collecte de données personnelles, une déclaration a donc été enregistrée auprès de la CNIL (Référence : 1145562).
Droits d’auteurs
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Principaux textes de lois concernés
La loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 encadre la mise en oeuvre des fichiers ou des traitements de données à caractère personnel qu’ils soient automatisés ou manuels.